Association Française de Droit de la Santé
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   Accueil / Soutenances de thèse / Archives
 
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Soutenance S. Guigue : L'approche juridique du trouble mental
 Melle Sophie Guigue soutiendra, le 6 décembre à 9h, une thèse consacrée à "L'approche juridique du trouble mental".
Soutenance G. Croize : Le consentement du patient assuré social
 Melle Gildine Croize soutiendra sa thèse sur "Le consentement du patient assuré social" le 14 décembre 2011 à 10h à la CNAMTS.
Soutenance C. Mandy : La prison et l’hôpital psychiatrique du XVIIIe au XXIe siècle : Institutions totalitaires ou services publics ? - Contribution à l'étude de la privation de liberté en France et du paradigme de l'institution totalitaire
 Madame Caroline MANDY soutiendra sa thèse de doctorat en droit public le jeudi 30 juin 2011 à 14 h à la Faculté de droit de Nantes - Campus Tertre Amphi B (Bât. B, rdc) sur le sujet suivant :

"La prison et l’hôpital psychiatrique du XVIIIe au XXIe siècle : Institutions totalitaires ou services publics ? Contribution à l'étude de la privation de liberté en France et du paradigme de l'institution totalitaire"
Soutenance F. Bessa : L’extensibilité du contrat médical à un tiers - Essai sur la substitution du débiteur de soins
 
Soutenance S. Gibert : L'aléa médical : Discussion de l'opportunité de la solution législative adoptée
 Sabine GIBERT soutiendra sa thèse de doctorat en droit privé, le 20 juin 2009 à 14h à la Faculté de droit de Poitiers, sur le sujet suivant :

"L'aléa médical : Discussion de l'opportunité de la solution législative adoptée"

Laboratoire de rattachement : Institut de droit social et sanitaire

La soutenance aura lieu à l'adresse suivante : Salle SAVATIER - Faculté de Droit - 43 place Charles de Gaulle – Poitiers

Le Jury sera ainsi composé :

• Mme Catherine CAILLE, Maître de conférences, Université TOURS
• Mme Francine DEMICHEL, Professeur émérite, Université PARIS 8
• M. Claude EVIN, Professeur associé, Université PARIS 8
• M. Gérard MEMETEAU, Professeur des Universités, Université POITIERS, Directeur de thèse
• Mme Geneviève SCHAMPS, Professeur des Universités, Belgique-Université de LOUVAIN
Soutenance E. Bidaud-Petibon : La démocratie sanitaire. Un concept juridique ambigu ?
 Madame Emmanuelle Bidaud-Petibon soutiendra sa thèse de doctorat en droit public, le 22 mai 2009 à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, sur le sujet suivant :

"La démocratie sanitaire. Un concept juridique ambigu ?"

Laboratoire de rattachement : Droit et Changement Social (DCS), UMR-CNRS 3128

Le Jury sera ainsi composé :

• Monsieur Emmanuel CADEAU, Maître de Conférences (HDR), directeur de la thèse,
• Monsieur le Doyen Michel BELANGER, Professeur à l’université Montesquieu Bordeaux IV,
• Monsieur le Professeur Gérard MEMETEAU, Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers,
• Monsieur le Professeur Philippe PEDROT, Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Bretagne Occidentale,
• Monsieur le Professeur Claude EVIN, Professeur associé à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes.
 
     
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