Association Française de Droit de la Santé
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Conseil d'administration du 20 octobre 2023
 Ce conseil a permis de préciser l'organisation du colloque annuel du printemps 2024.
Assemblée générale ordinaire du 20 octobre 2023
 Cette assemblée a permis la présentation de plusieurs rapports : moral, financier et du secrétaire général.
Conseil d'administration du 18 octobre 2022
 Ce conseil a été l'occasion d'aborder essentiellement la question de l'organisation des prochains colloques de l'association, mais aussi du prix de thèse Jean-Marie Auby.
Assemblée générale ordinaire du 29 septembre 2022
 Cette assemblée a permis la présentation de plusieurs rapports : moral, financier et du secrétaire général.
Conseil d'administration du 15 novembre 2021
 Ce conseil a permis de stabiliser le choix du thème et l'organisation des deux manifestations qui auront lieu en 2022 dont l'une célèbrera les 40 ans de l'association.
Conseil d'administration du 19 octobre 2021
 Au cours de ce conseil, a été traitée la question de l'organisation des différentes manifestations de l'année 2022.
Assemblée générale ordinaire du 19 octobre 2021
 Outre les classiques rapports moral, du secrétaire général et de la trésorière, a été abordée la question du renouvellement du Conseil d’administration.
Conseil d'administration du 7 septembre 2021
 Ont été traités, lors de ce conseil, l'attribution de l'édition 2021 du prix de thèse Jean-Marie Auby et le renouvellement de la composition du conseil d'administration qui doit avoir lieu lors de la prochaine assemblée générale.
Conseil d'administration du 27 mai 2021
 Ce conseil a été l'occasion d'aborder la question de l'organisation des prochains colloques de l'association, mais aussi du prix de thèse Jean-Marie Auby.
Conseil d'administration du 3 décembre 2020
 Ce conseil a traité de l'organisation des prochaines manifestations (printemps et automne 2021) et ainsi que de diverses questions relatives aux cotisations.
Assemblée générale du 3 décembre 2020
 Cette assemblée a permis la présentation de plusieurs rapports : moral, du secrétaire général et financier.
Conseil d'administration du 10 mars 2020
 Ce conseil a permis de traiter de l'organisation des prochains colloques de l'année 2021.
Assemblée générale du 15 octobre 2019
 Cette assemblée a permis de présenter les bilans du Président, du Trésorier et du Secrétaire général puis de remettre l'édition 2019 du prix de thèse J.-M Auby.
Conseil d'administration du 23 mai 2019
 Lors de ce conseil, les dossiers de candidature soumis pour le prix de thèse Jean-marie Auby ont été évalués. La question des prochaines manifestations a également été abordée (thème, date, lieu).
Conseil d'administration du 25 octobre 2018
 Ce CA a permis de procéder à l'élection du bureau, d'envisager l'organisation du prochain colloque, mais aussi celle de la nouvelle édition du Prix "Jean-Marie Auby".
Assemblée générale du 25 octobre 2018
 Outre les classiques rapports moral, du secrétaire général et de la trésorière, a été abordée la question du renouvellement du Conseil d’administration.
Conseil d'administration du 13 mars 2018
 Au cours de ce conseil, plusieurs points ont été abordés : renouvellement du CA, organisation des prochaines manifestations en 2018 et 2019.
Assemblée générale du 17 octobre 2017
 Cette assemblée a permis de présenter les bilans du Président, du Trésorier et du Secrétaire général puis de remettre l'édition 2017 du prix de thèse J.-M Auby.
Conseil d'administration du 16 octobre 2017
 Ce conseil a permis de traiter de l'organisation des prochains colloques de l'année 2018.
Conseil d'administration du 7 juillet 2017
 Lors de ce conseil, ont été abordés l'attribution du prix de thèse J.-M Auby, le thème des colloques de l'année 2018 et diverses autres questions.
Conseil d'administration du 14 mars 2017
 Ce conseil a permis d'échanger sur l'organisation du prochain prix de thèse "Jean-Marie Auby" et sur la manifestation d'octobre 2017.
Assemblée générale du 11 octobre 2016
 Cette assemblée a permis de présenter les bilans du Président, du Trésorier puis du Secrétaire général.
Conseil d'administration du 7 juillet 2016
 Ce conseil a été l'occasion d'aborder essentiellement la question de l'organisation des prochains colloques de l'association.
Assemblée générale du 15 mars 2016
 Cette assemblée générale extraordinaire a été l'occasion de modifier le siège social de l'association et de permettre la nomination des présidents d’honneur comme membres de droit du Conseil d’administration.
Conseil d'administration du 24 septembre 2015
 Au cours de ce conseil, plusieurs points ont été abordés : siège social, déclaration d'utilité publique, organisation des prochaines manifestations...
Assemblées générales du 24 septembre 2015
 L'assemblée générale ordinaire a permis la présentation du rapport moral du président de l'association, du rapport financier du trésorier et du rapport du secrétaire général. L'assemblée générale extraordinaire n'a pu se tenir faute de quorum.
Conseil d'administration du 7 juillet 2015
 Ce conseil a porté sur le prix de thèse, l'organisation des prochaines manifestations, la modification des statuts et les finances de l'association.
Conseil d'administration du 10 mars 2015
 Ce conseil a permis de traiter plusieurs points : l'élection du président et du bureau, l'organisation du prochain colloque, le lancement de l'édition 2015 du Prix Jean-Marie Auby, et la question de la modification des statuts.
Assemblée générale du 10 mars 2015
 Cette assemblée a procédé au renouvellement des membres du Conseil d'administration.
Conseil d'administration du 7 octobre 2014
 Ce conseil a été l'occasion d'aborder la question de l'organisation du prochain colloque de l'association et celle du renouvellement des membres du conseil.
Assemblée générale du 7 octobre 2014
 Cette assemblée a permis de présenter les bilans du Président, du Trésorier puis du Secrétaire général.
Conseil d'administration du 14 novembre 2013
 Ce conseil a traité du prix d'ouvrage, du prochain colloque ainsi que de la diversification des sources de financement.
Assemblée générale du 17 octobre 2013
 Cette assemblée a été l'occasion de remettre le prix de thèse Jean-Marie Auby ainsi que d'établir les traditionnels rapports moral, financier et général.
Conseil d'administration du 17 juin 2013
 Au cours de ce conseil, l'attribution des prix de thèse et d'ouvrage a été envisagée, tout comme l'organisation des manifestations à venir.
Conseil d'administration du 10 janvier 2012
 Ce conseil a été l'occasion d'avancer sur l'organisation scientifique des deux manifestations à venir mais aussi de faire le point sur certains comme l'envoi d'un questionnaire à tous les membres de l'AFDS.
Conseil d'administration du 13 octobre 2011
 Des sujets variés ont été abordés lors de ce conseil : propositions de modifications des statuts, organisation scientifique et matérielle des prochains colloques et séances d’étude, mise en place d'un blog...
Assemblée générale du 13 octobre 2011
 Outre les rapports moral, financier et du secrétaire général, cette assemblée à permis la remise des prix de thèse et d'ouvrage ainsi que le renouvellement du conseil d’administration.
Conseil d'administration du 23 juin 2011
 Ce conseil a permis de délibérer sur les deux prix de l'association : le prix Jean-Marie Auby ainsi que le prix récompensant un ouvrage ou une oeuvre remarquable en droit de la santé. Il a également été l'occasion de traiter de l'organisation scientifique et matérielle des prochains colloques et séances d’étude.
Conseil d'administration du 14 octobre 2010
 Ce conseil a été l'occasion de traiter de l'organisation scientifique et matérielle des prochains colloques et séances d’étude mais aussi de questions diverses.
Assemblée générale du 14 octobre 2010
 Après la présentation du rapport moral et du rapport financier, l'organisation des prochaines manifestations de l'association ainsi que les cotisations ont été abordées.
Conseil d'administration du 15 juin 2010
 Au cours de ce conseil, l'organisation scientifique et matérielle des prochains colloques et séances d’étude a été discutée. Une réflexion générale sur les missions de l’association et ses projets a également été menée.
Assemblées générales du 15 octobre 2009
 L'assemblée générale ordinaire a permis la présentation du rapport moral du président de l'association, du rapport financier du trésorier et du rapport du secrétaire général. L'assemblée générale extraordinaire a autorisé la modification des statuts de l'association sur plusieurs points.
Conseil d'administration du 15 octobre 2009
 Ce conseil a été l'occasion de traiter de l'organisation scientifique et matérielle des prochains colloques et séances d’étude mais aussi des critères d’admission ou des cotisations. Le conseil a également préparé les propositions de modifications des statuts ensuite soumises à l'assemblée générale.
Conseil d’administration du 17 juin 2009
 Ce conseil a permis de réaliser la sélection pour le prix de thèse, de traiter différentes demandes reçues par l’Association et de prévoir le programme des prochaines manifestations
Conseil d'administration du 16 octobre 2008
 Ce conseil a procédé à l'élection du président de l'Association, de son président d'honneur puis de son bureau.
Assemblée générale du 16 octobre 2008
 Outre les rapports moral et financier, cette Assemblée a été l'occasion, pour les membres de l'Association, d'élire la nouvelle formation du Conseil d'administration.
Conseil d'administration du 6 février 2008
 Ce conseil a été l'occasion de traiter de la politique éditioriale, de faire un point financier, d'aborder la question du site internet et de la prochaine séance d'étude
Assemblée générale du 6 février 2008
 Outre les rapports moral et financier, ont été abordés la remise des prix Jean-Marie Auby et différentes questions diverses
Assemblée générale du 16 octobre 2006
 Le rapport moral et le rapport financier ont été présentés et différents points ont été traités, notamment les manifestations à venir et un débat général sur l'Association.
Conseil d'administration du 1er juin 2006
 Ce conseil a permis d'aborder, notamment, le programme de l'année universitaire 2006-2007, le site internet et le plan de redressement financier...
Conseil d'administration du 13 octobre 2005
 Au cours de ce conseil, ont été élus le nouveau Président de l'Association et le nouveau bureau
 
     
 
   
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